Déposée le 16 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) TEXTILE DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-25 du 23 juin 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEXTILE DIFFUSION domicilié(e) 4 boulevard Rochechouart, 75018 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 087 531 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Salomé Lachat Avocat à la Cour - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95571801.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TEXTILE DIFFUSION (SA) - 4 boulevard Rochechouart, 75018 Paris - France - SIREN 542087531
Salomé Lachat Avocat à la Cour - France
Inscription le 29 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°204501 - Publication au BOPI 1996-07-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-48
Publication - Publication le 23 juin 1995 au BOPI 1995-25
Préparations pour blanchir, lessiver, nettoyer; savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Métaux précieux et leurs alliages; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; vaisselle, boîtes, écrins, étuis, ustensiles et récipients pour la cuisine et le ménage, bougeoirs, candelabres, épingles à cravates, boutons de manchettes, tous ces produits en métaux précieux, leurs alliages ou en plaqué; horlogerie et instruments chronométriques.Papier, carton; produits de l'imprimerie; emballages en papier et en carton; papeterie; fournitures scolaires; nappes, serviettes et mouchoirs en papier.Cuir et imitations en cuir; maroquinerie; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); vaisselle, ustensiles et récipients en verre, faïence, porcelaine.Tissus à usage textile; linge de maison; linge de table, linge de cuisine, linge de lit, linge de toilette; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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